Legal notice

Mentions légales

Identification de l’ASBL

Nom officiel : Belgian Blue Line (abréviation : BBL)
Forme juridique : Association Sans But Lucratif (ASBL)
Date de création : 02/11/2016
Numéro d’ASBL : 0665.772.861

Propriété intellectuelle et droits d’image

Tous les droits des images (photos & montages photos) publiées sur ce site sont la propriété exclusive de l’ASBL Belgian Blue Line, sauf mention contraire.
Lorsque des images extérieures sont utilisées, l’auteur est cité.

Les logos « United We Stand » et « Belgian Blue Line » sont la propriété intellectuelle exclusive de l’ASBL Belgian Blue Line.

Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation préalable de l’auteur.
Tous droits réservés.
Droits non cessibles.

Cadre légal applicable

Les lois du 10 et 19 avril 2014 ont codifié les dispositions en matière de propriété littéraire et artistique dans le Code de droit économique et le Code judiciaire.

Ces dispositions sont entrées en vigueur le 1er janvier 2017 (Arrêté Royal du 19 juin 2014, modifié par l’AR du 18 décembre 2015).

Références utiles

SPF Économie : http://economie.fgov.be
→ Protection de la propriété intellectuelle
Maison des auteurs : http://www.sacd.be